FISCALITE - Fiches pratiques et Outils

IS, IR & ISF.

• L'Impôt Société (IS) :
  - Généralités Principes et méthodes de calcul.
  - IFA présentation de l'Impôt Forfaitaire Annuel (IFA).
  - Distribution La distribution des dividendes et le précompte.
  - Groupe L'intégration fiscale et les redevances intra-groupe.
  - Étranger Comparatif du taux de l'IS avec les autres pays.
   
• L'Impôt sur le Revenu (IR) :
  - Généralités Principes et méthodes de calcul.
  - Barème Barème de l'IR.
  - Hauts Revenus Contribution sur les hauts revenus.
  - Réductions catégorielles : Abattements, Déductions et Réductions, afférents à une catégorie de revenus :
    * Traitements et Salaires : Traitements et salaires, pensions et rentes viagères.
    * Capitaux : Revenus de Capitaux Mobilier (RCM) - Actions / Obligations et autres placements financiers.
    * BA, BIC et BNC : Revenus Commerciaux, Non Commerciaux et Agricole.
    * Revenus Foncier : Revenus des placements immobiliers.
  - Réductions générales : Abattements, Déductions, Réductions, et crédits applicables à l'ensemble des revenus :
    * Réductions : Réductions d'impôts applicables à l'ensemble des revenus.
    * Crédits d'impôts : Crédits d'impôts applicables à l'ensemble des revenus.
    * Autres réductions : Abattement et autres déductions d'impôt.
  - Réductions Immobilières : Abattements, Déductions et Réductions, pour investissements immobilier.
  - Plafonnement : Plafonnement des niches fiscales.
  - CIMR : Crédit d'Impôt de Modernisation du Recouvrement dit 'Année Blanche'.
  - Le versement libératoire de l'IR pour les micro-activités : conditions d'option et principes.
  - Les Centres et Associations de Gestion Agréés (CGA/AGA) : conditions d'adhésion, intérêts et avantages fiscaux.
   
• L'IFI - Impôt sur la Fortune Immobilière (ex ISF) :
  - Généralités Principes et méthodes de calcul.
  - Barème Barème de l'IFI.
  - Exonérations : Exonérations, Abattements et Déductions de l'Impôt.
  - Réduction : Réduction de l'Impôt.
   
• Le FEU bouclier Fiscal : présentation du bouclier fiscal qui a existé.
   

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• Les outils de simulation développé par l'ordre des experts-comptables notamment pour le calcul de l'impôt sur les dividendes.
   
• Calcul de l'Impôt sur le Revenu.
   
• La fiche de synthèse pour effectuer votre calcul de l'Impôt sur les Bénéfices (IR comme IS).
   
• Ancienne fiche de calcul du bénéfice distribuable et du précompte mobilier (plus applicable)